Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE "PLANTE DES CHAMPS" LC LAURENT CLERC
LAURENT CLERC

Numéro de dépôt :
95564999
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque BOURGOGNE "PLANTE DES CHAMPS" LC LAURENT CLERC

Déposée le 23 mars 1995 par la société LAURENT CLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BOURGOGNE "PLANTE DES CHAMPS" LC LAURENT CLERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société LAURENT CLERC domicilié(e) 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 816 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LAURENT CLERC - France.

La marque BOURGOGNE "PLANTE DES CHAMPS" LC LAURENT CLERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE "PLANTE DES CHAMPS" LC LAURENT CLERC est expirée depuis le 23 mars 2005.

LAURENT CLERC a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE "LES VAILLONGES" LC LAURENT CLERC , BOURGOGNE "LES PARTIES" LC LAURENT CLERC


LAURENT CLERC - 21190 PULIGNY-MONTRACHET - France - SIREN 389816620


DOMAINE LAURENT CLERC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières platiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.